Droit et Numérique

La séance inaugurale du groupe de réflexion « Droit et numérique » s’est tenu le 25 septembre 2025.

Les deux animateurs de ce nouveau groupe, Anaëlle Martin et Christophe Dugué ont exposé les motivations à créer un tel groupe, et esquissé les thèmes et problématiques qu’ils souhaitent aborder au cours des futures séances.

Ainsi, l’Institut Fredrik Bull renoue avec une longue et ancienne tradition de réflexion sur le droit et l’informatique, avec les groupes animés par Pierre Catala, qui ont en particulier conduit à la publication de l’ouvrage « L’Hermine et la Puce » en 1992 : https://www.amazon.fr/Droit-informatique-Institut-Fredrik-Bull/dp/222582794X

Faut-il également rappeler que l’IFB a été présidé de 1996 à 2001 par Simone Rozès, présidente du TGI de Paris de 1976 à 1981, puis présidente de la Cour de cassation de 1984 à 1988, dans les deux cas première femme à exercer ces fonctions.

Résumé :

L’essor du numérique bouleverse en profondeur nos sociétés et interroge le droit dans ses fondements mêmes. Les systèmes d’intelligence artificielle et les nouvelles infrastructures d’information ne se contentent pas d’ajouter des outils mais de transformer la manière dont nous réfléchissons, décidons, échangeons, jugeons et créons.

Le groupe de travail « Droit et Numérique » a pour vocation d’explorer ces mutations avec lucidité. Ni technophobes, ni technophiles, nous voulons prendre acte des réalités technologiques et mesurer, de façon constructive, leurs effets sur le droit et sur nos libertés.

Nos objectifs sont multiples :

•            analyser les impacts concrets du numérique sur l’élaboration et l’application des normes ;

•            questionner les discours dominants qui prêtent à l’IA une autonomie illusoire ;

•            croiser les approches juridiques, informatiques, philosophiques et sociologiques, afin d’éviter les visions cloisonnées ;

•            envisager des pistes de régulation réalistes, loin des solutions radicales ou déconnectées.

Une interrogation centrale guidera nos échanges : si le droit repose sur l’idée de libre arbitre, que devient cette notion dans un monde où nos décisions sont façonnées, du moins influencées par des algorithmes ? Entre autonomie individuelle et déterminisme technique, le droit et la philosophie doivent penser cette dialectique. Notre méthode est celle du débat ouvert et de la recherche sincère. Plutôt que d’instruire un procès contre l’IA, nous privilégions l’examen nuancé fidèle à l’esprit du contradictoire.

Les séances seront animées par les rapporteurs ainsi que plusieurs intervenants, autour de thèmes centrés sur l’IA, le transhumanisme, le droit (droit public, droit civil, propriété intellectuelle, philosophie du droit, droits humains, libertés publiques, l’art numérique) sans négliger la dimension internationale du débat.

Ce groupe se veut un lieu d’échanges et de débats sereins, pour comprendre les transformations en cours et contribuer à une réflexion éclairée sur le monde numérique.

Les orateurs :

Christophe Dugué :  Avocat au Barreau de Paris, qui intervient comme conseil des parties et comme arbitre dans des procédures d’arbitrage international.

Anaëlle Martin : Docteur en droit, spécialisée sur les questions d’éthique du numérique.